L’utilisation acceptable des appareils mobiles du MDN et des FAC

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Possédez-vous un BlackBerry, un téléphone intelligent ou un autre dispositif mobile fourni par le gouvernement du Canada? Si oui, les renseignements suivants vous concernent!

Les employés du MDN, les militaires des FAC et les autres utilisateurs autorisés de dispositifs mobiles fournis par le gouvernement doivent savoir à quels services ils peuvent accéder à l’aide de leurs appareils et comment utiliser ces derniers conformément aux diverses politiques à ce sujet. Toute dérogation à ces politiques peut entraîner des conséquences pour le MDN et les FAC ainsi que pour les utilisateurs.

Ce que doivent savoir les utilisateurs de dispositifs mobiles du MDN et des FAC :

  1. Votre dispositif mobile s’accompagne d’un forfait qui vous donne accès à des services cellulaires gouvernementaux de base.

Votre dispositif mobile comprend un forfait qui vous donne accès à des services cellulaires gouvernementaux de base. Le contrat lié à ces services est géré par Services partagés Canada. Certains services facultatifs qui ne sont pas compris dans le forfait de base peuvent également être ajoutés moyennant certains coûts supplémentaires. Par exemple :

Les services compris dans un forfait de services cellulaires de base pour BlackBerry :

  • 500 Mo par mois;
  • appels et messages textes au Canada et aux États-Unis (locaux et interurbains);
  • appels et messages textes internationaux en provenance du Canada;
  • messages textes provenant de l’extérieur du Canada ou des États-Unis.

Les services non compris dans un forfait de services cellulaires de base pour BlackBerry (coûts supplémentaires) :

  • frais pour une utilisation excédant 500 Mo;
  • appels provenant de l’extérieur du Canada ou des États-Unis;
  • frais d’itinérance (à l’étranger et aux États-Unis);
  • service de messagerie MMS (texte) avec photos ou vidéos.

Pour en savoir plus, consultez la liste complète des services de téléphonie cellulaire du gouvernement pour le MDN et les FAC.

  1. L’utilisation de votre dispositif mobile à l’extérieur du Canada entraîne des coûts considérables.

 Les coûts liés à l’utilisation de votre appareil mobile peuvent augmenter rapidement lorsque vous voyagez à l’extérieur du Canada, puisque de nombreux services, comme l’itinérance de données, ne sont pas compris dans votre forfait de services cellulaires de base. Par exemple :

  • l’utilisation de Google Maps coûte 36 $ l’heure aux États-Unis et 100 $ l’heure à l’étranger;
  • l’envoi de 130 messages textes et courriels à l’extérieur du Canada et des États-Unis coûte environ 10 $;
  • l’utilisation de 500 Mo de données à l’étranger peut coûter jusqu’à 7 000 $.

Si vous êtes autorisé à utiliser votre appareil mobile pendant que vous voyagez à l’extérieur du pays, vous pouvez contribuer à la réduction des coûts en faisant ce qui suit :

  • désactivez l’itinérance de données dès que possible;
  • utilisez des services sans fil sécurisés ou un réseau virtuel privé;
  • ouvrez seulement les pièces jointes aux courriels qui sont essentielles à vos fonctions;
  • réduisez au minimum l’utilisation des messages textes;
  • diminuez la durée de vos conversations téléphoniques.
  1. En tant qu’utilisateur de dispositif mobile, vous êtes responsable des coûts liés à l’utilisation non autorisée de services qui ne sont pas compris dans le forfait de services cellulaires gouvernementaux de base.

 Conformément à la Norme d’exploitation sur l’utilisation acceptable des appareils cellulaires, les utilisateurs peuvent se voir obligés de rembourser les coûts supplémentaires liés à l’utilisation non autorisée de services qui ne font pas partie des services cellulaires de base du gouvernement.

Avant d’utiliser des services qui ne font pas partie du forfait de services cellulaires de base, obtenez l’approbation d’un gestionnaire ou d’un superviseur du MDN ou encore d’un commandant ou d’un superviseur militaire des FAC, conformément aux processus d’approbation de votre organisation.

  1. En tant qu’utilisateur de dispositif mobile, vous devez utiliser votre appareil conformément aux politiques et aux directives en matière d’utilisation acceptable.

Les employés du MDN, les militaires des FAC et les autres utilisateurs autorisés doivent utiliser leurs dispositifs mobiles conformément à la Politique sur l’utilisation acceptable des dispositifs et des réseaux, à la Norme d’exploitation sur l’utilisation acceptable des appareils cellulaires, ainsi qu’aux DOAD 6002-2 et 6002-3.

Nous rappelons aussi aux membres de l’Équipe de la Défense qu’ils doivent respecter le Code de valeurs et d’éthique du MDN et des FAC, qui établit une norme relative aux comportements attendus dans le cadre de toutes les activités liées à l’exercice de leurs fonctions, y compris en ce qui a trait à l’utilisation des communications mobiles.

Pour en savoir plus

 

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